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Marques déposées par la société SEPEBA
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SEPEBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPEBA
SEPEBA

Numéro de dépôt :
93453722
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque SEPEBA

Déposée le 28 janvier 1993 par la société SEPEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SEPEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société SEPEBA domicilié(e) 26 CHEMIN DU FRESNE, 49130 STE GEMMES S/ LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 667 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPEBA - France.

La marque SEPEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPEBA est expirée depuis le 28 janvier 2003.

SEPEBA a également déposé les autres marques suivantes : HELICSOL


SEPEBA - 26 CHEMIN DU FRESNE, 49130 STE GEMMES S/ LOIRE - France - SIREN 389667577


SEPEBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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